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đŸ›ïž Conseil Municipal du 8 octobre 2026
đŸ›ïž Conseil Municipal du 8 octobre 2026
LE COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS

ChĂšres Faouines, chers Faouins,

Le Conseil Municipal de Foug s'est réuni le jeudi 8 octobre 2026 à 18h30 en mairie, sous la présidence de notre Maire, Frédéric Chatignon.

PV du 8 octobre 2026

Voici la synthÚse concise des principales délibérations et des informations partagées lors de cette séance :


đŸ€ 1. DĂ©mocratie participative et vie associative

  • ComitĂ© consultatif d'animation : CrĂ©ation du comitĂ© consultatif « Vie associative et sportive / Animations / FestivitĂ©s », associant Ă©lus municipaux et citoyens engagĂ©s pour dynamiser les projets locaux.

đŸ’¶ 2. Finances communales et solidaritĂ©

  • Soutien au CCAS : Vote d'une subvention exceptionnelle de 3 000 € au profit du Centre Communal d'Action Sociale pour faire face Ă  des situations d'urgence sociale.
  • Optimisation de la trĂ©sorerie : Ouverture d'un compte Ă  terme de 400 000 € (durĂ©e de 2 mois) pour faire fructifier temporairement l'emprunt de la rue François Mitterrand dont l'utilisation est diffĂ©rĂ©e dans l'attente des travaux.
  • Tarifs municipaux : Fixation des tarifs des emplacements du futur marchĂ© hebdomadaire (1 €/mĂštre linĂ©aire sans Ă©lectricitĂ©, 2 € avec Ă©lectricitĂ©) et ajout de paliers tarifaires (15 €, 20 € et 40 €) pour Ă©largir la programmation culturelle et de spectacles.

🏡 3. Patrimoine, Ă©quipements et Ă©nergie

  • Stade communal « Pierre Baechel » : Attribution officielle du nom « Stade Pierre Baechel » Ă  l'Ă©quipement sportif communal, en hommage Ă  son dĂ©vouement bĂ©nĂ©vole historique au sein du club de football.
  • Complexe sportif Pierre Roger : Adoption du nouveau rĂšglement intĂ©rieur encadrant les crĂ©neaux et l'usage des clĂ©s.
  • Anciens logements de l'Ă©cole des Tilleuls : Constat de dĂ©saffectation et dĂ©classement de ces logements inoccupĂ©s depuis des dĂ©cennies afin de permettre leur future valorisation.
  • Biens sans maĂźtre : Actualisation de la liste des parcelles vacantes intĂ©grĂ©es au patrimoine de la commune.
  • Transition Ă©nergĂ©tique : Signature d'une promesse de bail emphytĂ©otique d'Ă©tude (valable 5 ans) avec Nexity Solaire pour examiner la faisabilitĂ© d'un parc photovoltaĂŻque sur environ 3 hectares au lieu-dit La Pelouse.
  • Fondation du Patrimoine : AdhĂ©sion officielle de la commune avec une cotisation annuelle fixĂ©e Ă  200 €.

đŸŒČ 4. ForĂȘt communale et voirie

  • Coupes de bois et affouage 2027 : Approbation du programme des coupes de bois proposĂ© par l'ONF, reconduction du partage d'affouage par feu, et mandat confiĂ© Ă  l'ONF pour l'Ă©mission des factures des ventes de bois simples.
  • SĂ©curitĂ© des chantiers et voirie : Mise Ă  jour du rĂšglement de voirie communale avec intĂ©gration d'un plan de prĂ©vention obligatoire pour toutes les entreprises intervenant sur le domaine public.

đŸ‘„ 5. Personnel communal et organisation

  • Formation des agents : Approbation du plan de formation pluriannuel 2026-2028 couvrant l'ensemble des filiĂšres.
  • Effectifs : Ajustement horaire d'un poste d'adjoint technique Ă  31 h 10 par semaine.
  • Protection sociale : Renouvellement de l'adhĂ©sion au contrat groupe d'assurance statutaire pilotĂ© par le Centre de Gestion 54.

⏳ 6. Points reportĂ©s et informations diverses

  • Points ajournĂ©s : L'instauration de la taxe sur la vacance des logements, la cession de la parcelle AC 245 et la dĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue ont Ă©tĂ© reportĂ©es pour recueillir des prĂ©cisions complĂ©mentaires.
  • AmĂ©nagement de la rue François Mitterrand : Information sur l'acquisition par prĂ©emption de l'ancienne boulangerie (pour 10 000 €) afin d'amĂ©nager un Ăźlot de fraĂźcheur paysager.
  • Vie locale : Intervention de l'adjoint Ă  la communication et la culture rappelant la probitĂ© de la gestion communale et les valeurs rĂ©publicaines de l'Ă©quipe municipale.

L'équipe municipale de Foug

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Informations pratiquesBlason Foug
Adresse
Mairie de Foug36 rue François Mitterrand54570 Foug
Téléphone
03 83 62 70 26
Fax
03 83 62 60 59
Horaires d'ouverture
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
10h00 – 12h15 et 15h30 – 17h30
Mercredi : 10h00 – 12h00

Horaires d’accueil tĂ©lĂ©phonique :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
08h00 – 12h15 et 13h30 – 17h30
Mercredi : 08h00 Ă  12h00
 
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