Liste des délibérations du CM du 6 février 2024
cm du 6 février 2024
PV CM du 6 février 2024
Liste des délibérations du CM du 5 décembre 2023
cm du 5 décembre 2023
Liste des délibérations du CM du 26 septembre 2023
cm du 26 septembre 2023
Liste des délibérations du CM du 28 mars 2023
CM du 28 mars 2023
Liste des délibérations du CM du 24 janvier 2023
CM du 24 janvier 2023
Liste des delibérations du CM du 6 décembre 2022
CM du 6 décembre
Ci-dessous le PV du dernier conseil municipal du 27 septembre 2022
/UserFiles/285/File/pv-cm-27-septembre-2022.pdf
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2022
Affiché le 5 juillet 2022.
L'an deux mil vingt-deux, le cinq juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du vingt-quatre juin deux mil vingt-deux, sous la présidence de M. Monaldeschi, Maire.
Etaient présents : 16 : M. Monaldeschi, M. Laurent, Mme Ricou, M. Neumann, M. Beck, M. Poissonnier, M. Toussaint, Mme Georges, Mme Humbert, M. Ledrich, Mme Motsch, M. Calvet, Mme Portuese, Mme Mairel, Mme Jarosik, M. Sittler -----
Représentés : 01 : Mme Gaspar par M. Monaldeschi --------
Absents excusés : 00 :
Absents non excusés : 04 : M. Chatignon, M. Bousselin, M. Leclerq, M. Locart---------
Secrétaire : M. Neumann-------
2022-022 : FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1/2022
Voté à l'unanimité
2022-023 : FINANCES LOCALES : Créances éteintes
Voté à l'unanimité
2022-024 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de servitude
Voté à l'unanimité
2022-025 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de gestion du domaine public routier départemental
Voté à l'unanimité
2022-026 : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES : Publicité des actes réglementaires
Voté à l'unanimité
2022-027 : Motion Ecotaxe Grand Est
Voté à l'unanimité
Informations diverses
Séance levée à 19 h 20
