Liste des délibérations du CM du 24 janvier 2023
CM du 24 janvier 2023
Liste des delibérations du CM du 6 décembre 2022
CM du 6 décembre
Ci-dessous le PV du dernier conseil municipal du 27 septembre 2022
/UserFiles/285/File/pv-cm-27-septembre-2022.pdf
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2022
Affiché le 5 juillet 2022.
L'an deux mil vingt-deux, le cinq juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du vingt-quatre juin deux mil vingt-deux, sous la présidence de M. Monaldeschi, Maire.
Etaient présents : 16 : M. Monaldeschi, M. Laurent, Mme Ricou, M. Neumann, M. Beck, M. Poissonnier, M. Toussaint, Mme Georges, Mme Humbert, M. Ledrich, Mme Motsch, M. Calvet, Mme Portuese, Mme Mairel, Mme Jarosik, M. Sittler -----
Représentés : 01 : Mme Gaspar par M. Monaldeschi --------
Absents excusés : 00 :
Absents non excusés : 04 : M. Chatignon, M. Bousselin, M. Leclerq, M. Locart---------
Secrétaire : M. Neumann-------
2022-022 : FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1/2022
Voté à l'unanimité
2022-023 : FINANCES LOCALES : Créances éteintes
Voté à l'unanimité
2022-024 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de servitude
Voté à l'unanimité
2022-025 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de gestion du domaine public routier départemental
Voté à l'unanimité
2022-026 : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES : Publicité des actes réglementaires
Voté à l'unanimité
2022-027 : Motion Ecotaxe Grand Est
Voté à l'unanimité
Informations diverses
Séance levée à 19 h 20
