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Compte-rendus des Conseils

Dernier conseil municipal :

LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2022



Affiché le 5 juillet 2022.

L'an deux mil vingt-deux, le cinq juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du vingt-quatre juin deux mil vingt-deux, sous la présidence de M. Monaldeschi, Maire.
Etaient présents : 16 : M. Monaldeschi, M. Laurent, Mme Ricou, M. Neumann, M. Beck, M. Poissonnier, M. Toussaint, Mme Georges, Mme Humbert, M. Ledrich, Mme Motsch, M. Calvet, Mme Portuese, Mme Mairel, Mme Jarosik, M. Sittler -----
Représentés : 01 : Mme Gaspar par M. Monaldeschi --------
Absents excusés : 00 :
Absents non excusés : 04 : M. Chatignon, M. Bousselin, M. Leclerq, M. Locart---------
Secrétaire : M. Neumann-------


2022-022 : FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1/2022

            Voté à l'unanimité

2022-023 : FINANCES LOCALES : Créances éteintes

            Voté à l'unanimité

2022-024 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de servitude

            Voté à l'unanimité

2022-025 : DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de gestion du domaine public routier départemental

Voté à l'unanimité

2022-026 : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES : Publicité des actes réglementaires

Voté à l'unanimité

2022-027 : Motion Ecotaxe Grand Est

Voté à l'unanimité

Informations diverses


Séance levée à 19 h 20



 

Vous trouverez les comptes-rendus des derniers conseils municipaux ci-dessous :

Année 2022 :


Année 2021 :

Année 2020 :

Année 2019 :

Informations pratiquesBlason Foug
Adresse
Mairie de Foug36 rue François Mitterrand54570 Foug
Téléphone
03 83 62 70 26
Fax
03 83 62 60 59
Horaires d'ouverture
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
10h00 – 12h15 et 15h30 – 17h30
Mercredi : 10h00 – 12h00

Horaires d’accueil téléphonique :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
08h00 – 12h15 et 13h30 – 17h30
Mercredi : 08h00 à 12h00
 
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