Où faire la démarche ?

Vous pouvez généralement faire la démarche à la préfecture (ou la sous-préfecture) de votre choix, pas nécessairement dans votre département :

• soit vous-même,

• soit en donnant procuration à un proche.

Vérifiez auparavant sur son site internet ou auprès de son standard comment la démarche peut être accomplie. En effet, elle peut parfois être effectuée uniquement sur place ou simplement par courrier et certaines sous-préfectures ne s'occupent plus de l'immatriculation des véhicules.

Quelles sont les pièces à fournir ?

Consulter le tableau « Documents à fournir selon la situation occasionnant la demande »

Quel est le coût ?

Le coût d'un duplicata dépend notamment du type de véhicule immatriculé.

Ainsi :

• pour une moto légère de moins de 125cm exposant 3, la taxe régionale correspond au quart de la valeur d'un CV, à ajouter à la taxe de gestion et la taxe d'acheminement,

• pour un véhicule particulier avec un numéro SIV (type AA-123-AA), la taxe régionale sera de la valeur d'un CV, à ajouter à la taxe de gestion et la taxe d'acheminement,

• pour un 2 roues de moins de 50 cm exposant 3 (scooter, cyclo par exemple), la démarche est gratuite,

• pour un véhicule avec une ancienne immatriculation (dit numéro FNI), la conversion au système SIV est automatique et vous n'avez à payer que la redevance d'acheminement. Vous devrez en revanche prendre en charge le changement de vos plaques d'immatriculation au nouveau système.

Quel est le délai d'obtention ?

Le duplicata est envoyé sous pli sécurisé à votre domicile et remis contre signature dans un délai qui peut varier.

En attendant, vous pourrez circuler pendant 1 mois avec la partie du formulaire demande de duplicata qui vous sera remis lors du dépôt de votre dossier.

Quelle est la durée de validité ?

Le duplicata a la même valeur que l'original et sa validité dure tant qu'il n'y a pas de modification (par exemple, changement de titulaire ou des caractéristiques du véhicule).

La mention Duplicata et la date du duplicata seront indiqués sur le nouveau titre (au niveau des rubriques Z1 à Z4 du titre).